Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION TECHNIQUE D'UN RESEAU
FLIP ELEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97670088
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque LA SOLUTION TECHNIQUE D'UN RESEAU

Déposée le 19 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) FLIP ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOLUTION TECHNIQUE D'UN RESEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLIP ELEC domicilié(e) 45 allée du Mens, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA SOLUTION TECHNIQUE D'UN RESEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION TECHNIQUE D'UN RESEAU est expirée depuis le 19 mars 2007.

FLIP ELEC a également déposé les autres marques suivantes : INTER TACHY , (Marque figurative) , DATA ROAD


FLIP ELEC Société Anonyme - 45 allée du Mens, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 330596867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils et instruments électriques et électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) destinés à être utilisés dans des véhicules de transport, notamment terrestres et plus particulièrement des camions; tachygraphes, limiteurs de vitesse, ordinateurs de bord, compteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation plus particulièrement destinées à des véhicules terrestres. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs éléments constitutifs à l'exclusion des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.